Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CORCHE GRAVE
Numéro de dépôt :
1170746
Date de dépôt :
03/09/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque CHATEAU CORCHE GRAVE
Déposée le 3 septembre 1980 par monsieur RICHARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU CORCHE GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CORCHE GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU CORCHE GRAVE est expirée depuis le 3 septembre 1990.
RICHARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41